Marc Gervais

Marc Gervais

Professeur titulaire et directeur du baccalauréat en sciences géomatiques

Coordonnées

Département des sciences géomatiques
Pavillon Louis-Jacques-Casault
1055, avenue du Séminaire, local 1321
Université Laval
Québec (Québec)  G1V 0A6

Téléphone : 418-656-2131 poste 2167
Télécopieur : 418-656-7411
marc.gervais@scg.ulaval.ca

Formation

  • Ph.D. en sciences géomatiques, cotutelle Université Laval (Canada) et Université de Marne-La-Vallée (France)
  • Maîtrise en gestion de projets, Université du Québec à Trois-Rivières, Canada
  • B.Sc.A. en sciences géodésiques, Université Laval (Canada) 

Enseignement

1er cycle

2e et 3e cycles

  • MET-7900 Méthodologie de la recherche scientifique

Recherche

Champs d'expertise

  • Droit de l’arpentage
  • Délimitation de la propriété foncière
  • Expertise
  • Bornage
  • Qualité de l’information géospatiale
  • Droit de la responsabilité civile
  • Droit disciplinaire

Thèmes de recherche

  • L’expertise : rapport entre le droit et la science, types d’expertise, procédure civile, mission d’expertise, statut, rôle et pouvoirs de l’expert, scientificité de l’expertise, exécution de la mission, rapport d’expertise, obligations et responsabilité de l’expert, rémunération de l’expert, contre-expertise, comparution devant le tribunal.
  • Les principes de délimitation : analyse foncière, titres de propriété, cadastre, possession et prescription, preuve civile, délimitation des chemins publics, délimitation du domaine hydrique, jurisprudence et doctrine.
  • Le bornage : concepts généraux, procédure de bornage, rapport d’expertise, abornement et procès-verbal de bornage, jurisprudence et doctrine.
  • La profession d’arpenteur-géomètre : rôle, fondements législatifs, éthique professionnelle et déontologie, devoirs et obligations, responsabilité professionnelle, opérations cadastrales et rénovation cadastrale, certificat de localisation.
  • Qualité des données géospatiales : concepts généraux, production des données, analyse de la qualité, qualité interne (généalogie, exactitude au niveau spatial, sémantique et temporel, cohérence logique, complétude, etc.), qualité externe (ontologies, usages, incertitude, gestion du risque, aspects juridiques, etc.), système de gestion de la qualité et normes internationales ISO, métadonnées, obligations juridiques, diffusion des données, audit sur la qualité, niveaux d’investigation, rapport d’expertise.
  • Gestion de projets en géomatique : concepts généraux, identification, sélection et définition d’un projet, cadre logique, analyse de faisabilité, gestion du risque et de la qualité, mandat et encadrement, planification opérationnelle (travaux et ordonnancement, ressources, budgets), fonctions managériales, techniques de suivi et de contrôle, fermeture d’un projet et audit, responsabilité professionnelle et éthique.
  • Autres : gestion documentaire (Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information), propriété intellectuelle (Loi sur le droit d’auteur), approche pédagogique par compétences.

Centres et groupes de recherche

Projets de recherche actifs (en date du 2016-04-27)

Projets de recherche terminés entre le 2014-04-01 et le 2016-04-26

  • Convergence d'intelligence géospatiale pour l'innovation, Partenariat, Fonds de recherche du Québec - Nature et technologies, Partenariats pour l'innovation - Appui aux réseaux d'innovation, du 2013-04-01 au 2016-03-31

Fiche de recherche de l'Université Laval

Étudiant(e)s à la maîtrise

  • Dada-Amos, Arabelle. Maîtrise  en sciences géomatiques - avec mémoire
    Évaluation de la prise en compte des bonnes pratiques de développement durable par les arpenteurs-géomètres au Québec.
  • Jarry-Poirier, Pierre-Luc. Maîtrise  en sciences géomatiques - avec mémoire
    Bonification du processus d’analyse foncière en lien avec la qualification d’une limite de propriété.
  • Racine, Véronique. Maîtrise  en sciences géomatiques - avec mémoire
    Le rapport d’expertise sans témoignage : réflexion sur les incidences du nouveau Code de procédure civile.
  • Zaldua, Julia Emma. (Codirection) Maîtrise  en sciences géomatiques - avec mémoire
    Développement d'un outil d'évaluation générique d'un système cadastral, basé sur la norme ISO 19152:2012. Cas de la Colombie.

Étudiant(e)s au doctorat

  • Massé, Nathalie. Doctorat en sciences géomatiques
    Identification et gestion des incertitudes lors de l’utilisation des données issues du cadastre du Québec.

Étudiant(e)s à la maîtrise

  • Jutras, Marc-André. (2013) Maîtrise  en sciences géomatiques - avec mémoire
    Analyse et caractérisation des marques de possession en matière de délimitation foncìère au Québec
  • Normand, Daniel. (2012) Maîtrise  en sciences géomatiques - avec mémoire
    Détermination de différences substantielles dans le cadre de l'arrangement en vue de la reconnaissance des qualifications professionnelles entre les géomètres-experts de France et les arpenteurs-géomètres du Québec
  • Massé, Nathalie. (2009) Maîtrise  en sciences géomatiques - avec mémoire
    La gestion des risques appliquée à l'utilisation des données issues du cadastre du Québec

Étudiant(e)s au doctorat

  • N. Massé et M. Gervais, « Missions et obligations professionnelles de l’arpenteur-géomètre » dans L’arpenteur-géomètre et le droit foncier, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 72 p. (sous presse)
  • M. Gervais et N. Massé, « Enquête et analyse foncière » dans L’arpenteur-géomètre et le droit foncier, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 93 p. (sous presse)
  • N. Massé et M. Gervais, « Mission de constatation, Indication des limites entre le domaine public et le domaine privé » dans L’arpenteur-géomètre et le droit foncier, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 110 p. (sous presse)
  • N. Massé et M. Gervais, « Mission de constatation, Indication des limites au sein du domaine privé » dans L’arpenteur-géomètre et le droit foncier, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 66 p. (sous presse)
  • M. Gervais et N. Massé, « Mission de constatation, Le certificat de localisation » dans L’arpenteur-géomètre et le droit foncier, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 102 p. (sous presse)
  • M. Gervais et N. Massé, « Le bornage » dans L’arpenteur-géomètre et le droit foncier, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 122 p. (sous presse)
  • K. Plante et M. Gervais, 2015, « La garantie de qualité des données géospatiales » dans Géomatica, Association canadienne des sciences géomatiques, Ottawa, vol. 69, no 1, p. 7 à 27. 
  • K. Plante et M. Gervais, 2013, « Le GPS, sa localisation dans l’univers juridique québécois et canadien » dans Revue du Barreau, Barreau du Québec, Montréal, Automne 2013, Tome 72, p. 531 à  554.
  • M. Gervais et N. Massé, 2012, « Le certificat de localisation : une mission à géométrie variable » dans Droit immobilier – Deuxième colloque, vol. 15, La collection Blais, Éditions Yvon Blais, Cowansville, p. 149 à 208.
  • N. Massé et M. Gervais, 2011, « Entre le constat et l’expertise, où se situe la limite de propriété ? » dans Revue du Barreau, Printemps 2011, Tome 70, Barreau du Québec, Montréal, p. 129 à 167.
Expertise

Champs d'expertise

  • Droit de l’arpentage
  • Délimitation de la propriété foncière
  • Expertise
  • Bornage
  • Qualité de l’information géospatiale
  • Droit de la responsabilité civile
  • Droit disciplinaire

Thèmes de recherche

  • L’expertise : rapport entre le droit et la science, types d’expertise, procédure civile, mission d’expertise, statut, rôle et pouvoirs de l’expert, scientificité de l’expertise, exécution de la mission, rapport d’expertise, obligations et responsabilité de l’expert, rémunération de l’expert, contre-expertise, comparution devant le tribunal.
  • Les principes de délimitation : analyse foncière, titres de propriété, cadastre, possession et prescription, preuve civile, délimitation des chemins publics, délimitation du domaine hydrique, jurisprudence et doctrine.
  • Le bornage : concepts généraux, procédure de bornage, rapport d’expertise, abornement et procès-verbal de bornage, jurisprudence et doctrine.
  • La profession d’arpenteur-géomètre : rôle, fondements législatifs, éthique professionnelle et déontologie, devoirs et obligations, responsabilité professionnelle, opérations cadastrales et rénovation cadastrale, certificat de localisation.
  • Qualité des données géospatiales : concepts généraux, production des données, analyse de la qualité, qualité interne (généalogie, exactitude au niveau spatial, sémantique et temporel, cohérence logique, complétude, etc.), qualité externe (ontologies, usages, incertitude, gestion du risque, aspects juridiques, etc.), système de gestion de la qualité et normes internationales ISO, métadonnées, obligations juridiques, diffusion des données, audit sur la qualité, niveaux d’investigation, rapport d’expertise.
  • Gestion de projets en géomatique : concepts généraux, identification, sélection et définition d’un projet, cadre logique, analyse de faisabilité, gestion du risque et de la qualité, mandat et encadrement, planification opérationnelle (travaux et ordonnancement, ressources, budgets), fonctions managériales, techniques de suivi et de contrôle, fermeture d’un projet et audit, responsabilité professionnelle et éthique.
  • Autres : gestion documentaire (Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information), propriété intellectuelle (Loi sur le droit d’auteur), approche pédagogique par compétences.

Centres et groupes de recherche

Projets de recherche

Projets de recherche actifs (en date du 2016-04-27)

Projets de recherche terminés entre le 2014-04-01 et le 2016-04-26

  • Convergence d'intelligence géospatiale pour l'innovation, Partenariat, Fonds de recherche du Québec - Nature et technologies, Partenariats pour l'innovation - Appui aux réseaux d'innovation, du 2013-04-01 au 2016-03-31

Fiche de recherche de l'Université Laval

Étudiants

Étudiant(e)s à la maîtrise

  • Dada-Amos, Arabelle. Maîtrise  en sciences géomatiques - avec mémoire
    Évaluation de la prise en compte des bonnes pratiques de développement durable par les arpenteurs-géomètres au Québec.
  • Jarry-Poirier, Pierre-Luc. Maîtrise  en sciences géomatiques - avec mémoire
    Bonification du processus d’analyse foncière en lien avec la qualification d’une limite de propriété.
  • Racine, Véronique. Maîtrise  en sciences géomatiques - avec mémoire
    Le rapport d’expertise sans témoignage : réflexion sur les incidences du nouveau Code de procédure civile.
  • Zaldua, Julia Emma. (Codirection) Maîtrise  en sciences géomatiques - avec mémoire
    Développement d'un outil d'évaluation générique d'un système cadastral, basé sur la norme ISO 19152:2012. Cas de la Colombie.

Étudiant(e)s au doctorat

  • Massé, Nathalie. Doctorat en sciences géomatiques
    Identification et gestion des incertitudes lors de l’utilisation des données issues du cadastre du Québec.
Diplômés

Étudiant(e)s à la maîtrise

  • Jutras, Marc-André. (2013) Maîtrise  en sciences géomatiques - avec mémoire
    Analyse et caractérisation des marques de possession en matière de délimitation foncìère au Québec
  • Normand, Daniel. (2012) Maîtrise  en sciences géomatiques - avec mémoire
    Détermination de différences substantielles dans le cadre de l'arrangement en vue de la reconnaissance des qualifications professionnelles entre les géomètres-experts de France et les arpenteurs-géomètres du Québec
  • Massé, Nathalie. (2009) Maîtrise  en sciences géomatiques - avec mémoire
    La gestion des risques appliquée à l'utilisation des données issues du cadastre du Québec

Étudiant(e)s au doctorat

Publications
  • N. Massé et M. Gervais, « Missions et obligations professionnelles de l’arpenteur-géomètre » dans L’arpenteur-géomètre et le droit foncier, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 72 p. (sous presse)
  • M. Gervais et N. Massé, « Enquête et analyse foncière » dans L’arpenteur-géomètre et le droit foncier, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 93 p. (sous presse)
  • N. Massé et M. Gervais, « Mission de constatation, Indication des limites entre le domaine public et le domaine privé » dans L’arpenteur-géomètre et le droit foncier, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 110 p. (sous presse)
  • N. Massé et M. Gervais, « Mission de constatation, Indication des limites au sein du domaine privé » dans L’arpenteur-géomètre et le droit foncier, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 66 p. (sous presse)
  • M. Gervais et N. Massé, « Mission de constatation, Le certificat de localisation » dans L’arpenteur-géomètre et le droit foncier, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 102 p. (sous presse)
  • M. Gervais et N. Massé, « Le bornage » dans L’arpenteur-géomètre et le droit foncier, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 122 p. (sous presse)
  • K. Plante et M. Gervais, 2015, « La garantie de qualité des données géospatiales » dans Géomatica, Association canadienne des sciences géomatiques, Ottawa, vol. 69, no 1, p. 7 à 27. 
  • K. Plante et M. Gervais, 2013, « Le GPS, sa localisation dans l’univers juridique québécois et canadien » dans Revue du Barreau, Barreau du Québec, Montréal, Automne 2013, Tome 72, p. 531 à  554.
  • M. Gervais et N. Massé, 2012, « Le certificat de localisation : une mission à géométrie variable » dans Droit immobilier – Deuxième colloque, vol. 15, La collection Blais, Éditions Yvon Blais, Cowansville, p. 149 à 208.
  • N. Massé et M. Gervais, 2011, « Entre le constat et l’expertise, où se situe la limite de propriété ? » dans Revue du Barreau, Printemps 2011, Tome 70, Barreau du Québec, Montréal, p. 129 à 167.

Associations, ordres professionnels et comités

  • Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec (OAGQ)
  • Association canadienne des sciences géomatiques (ACSG)