François Brochu

François Brochu

Professeur titulaire

Coordonnées

Département des sciences géomatiques
Pavillon Louis-Jacques-Casault
1055, avenue du Séminaire, local 1339
Université Laval
Québec (Québec)  G1V 0A6

Téléphone : 418-656-2131, poste 7886
Télécopieur : 418-656-7230
francois.brochu@scg.ulaval.ca

Formation

  • Doctorat en droit (LL.D.), Aix-en-Provence, France
  • DEA en droit privé, Aix-en-Provence, France
  • Maîtrise en droit (LL.M.), Université Laval, Canada
  • Diplôme en droit notarial, Université Laval, Canada
  • Baccalauréat en droit (LL.B.), Université Laval, Canada       

Enseignement

1er cycle

Recherche

Champs d'expertise

  • Publicité des droits
  • Cadastre
  • Droit immobilier

Thèmes de recherche

  • La propriété superficiaire
  • L’interprétation et la localisation des servitudes

Centres et groupes de recherche

Projets de recherche terminés

  • Création des dictionnaires de droit privé et lexiques bilingues: perspectives jurilinguistique et comparative sur le vocabulaire juridique fondamental du Québec. CRSH, 2006-2009.

Étudiant(e)s à la maîtrise

Aucun étudiant du Département des sciences géomatiques actuellement supervisé

Étudiant(e)s au doctorat

Aucun étudiant du Département des sciences géomatiques actuellement supervisé

  • FRENETTE, François et François BROCHU, « Revue sélective de jurisprudence 2008 en droit des biens », (2009) 111 La Revue du notariat, 29-60.
  • « Revue sélective de jurisprudence 2007 en matière de prescription acquisitive », (2008) 110 La Revue du notariat, 225-239.
  • « Revue sélective de jurisprudence 2006 en matière de prescription acquisitive et de publicité des droits », (2007) 109 La Revue du notariat, 155-186.
  • « Revue sélective de jurisprudence 2005 en matière de prescription acquisitive et de publicité des droits », (2006) 108 La Revue du Notariat 197-210.
  • « La publicité des droits à l'ère d'Internet », (2005) 106 La Revue du Notariat 399-414.
  • « Revue sélective de jurisprudence 2004 en matière de prescription acquisitive et de publicité des droits », (2005) 107 La Revue du Notariat 205-222.
  • FRENETTE, François et François BROCHU. « Les coopératives d'habitation à capitalisation individuelle », (2004) 106 La Revue du Notariat. 205-225.
  • « The Internet's Effet on the Practice of Real Property Law : A North American Perspective », 2003 (2) The Journal of Information, Law and Technology (JILT),
    http://elj.warwick.ac.uk/jilt/03-2/brochu.html, Reprinted in the ICFAI Journal of Cyberlaw (Institute of Chartered Financial Analysts of India), August 2004.
  • « Nouvelle posologie pour la prescription acquisitive immobilière », (2003) 105 La Revue du Notariat, 735-760.
  • « Critique d'une réforme cosmétique en matière de publicité foncière », (2003) 105 La Revue du Notariat, 761-793.
Expertise

Champs d'expertise

  • Publicité des droits
  • Cadastre
  • Droit immobilier

Thèmes de recherche

  • La propriété superficiaire
  • L’interprétation et la localisation des servitudes

Centres et groupes de recherche

Projets de recherche

Projets de recherche terminés

  • Création des dictionnaires de droit privé et lexiques bilingues: perspectives jurilinguistique et comparative sur le vocabulaire juridique fondamental du Québec. CRSH, 2006-2009.
Étudiants

Étudiant(e)s à la maîtrise

Aucun étudiant du Département des sciences géomatiques actuellement supervisé

Étudiant(e)s au doctorat

Aucun étudiant du Département des sciences géomatiques actuellement supervisé

Diplômés
Publications
  • FRENETTE, François et François BROCHU, « Revue sélective de jurisprudence 2008 en droit des biens », (2009) 111 La Revue du notariat, 29-60.
  • « Revue sélective de jurisprudence 2007 en matière de prescription acquisitive », (2008) 110 La Revue du notariat, 225-239.
  • « Revue sélective de jurisprudence 2006 en matière de prescription acquisitive et de publicité des droits », (2007) 109 La Revue du notariat, 155-186.
  • « Revue sélective de jurisprudence 2005 en matière de prescription acquisitive et de publicité des droits », (2006) 108 La Revue du Notariat 197-210.
  • « La publicité des droits à l'ère d'Internet », (2005) 106 La Revue du Notariat 399-414.
  • « Revue sélective de jurisprudence 2004 en matière de prescription acquisitive et de publicité des droits », (2005) 107 La Revue du Notariat 205-222.
  • FRENETTE, François et François BROCHU. « Les coopératives d'habitation à capitalisation individuelle », (2004) 106 La Revue du Notariat. 205-225.
  • « The Internet's Effet on the Practice of Real Property Law : A North American Perspective », 2003 (2) The Journal of Information, Law and Technology (JILT),
    http://elj.warwick.ac.uk/jilt/03-2/brochu.html, Reprinted in the ICFAI Journal of Cyberlaw (Institute of Chartered Financial Analysts of India), August 2004.
  • « Nouvelle posologie pour la prescription acquisitive immobilière », (2003) 105 La Revue du Notariat, 735-760.
  • « Critique d'une réforme cosmétique en matière de publicité foncière », (2003) 105 La Revue du Notariat, 761-793.

Associations, ordres professionnels et comités

  • Membre de la Chambre des notaires du Québec
  • Membre du Comité de rédaction du dictionnaire de droit privé (droit des biens), Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec
  • Professeur à la Faculté de droit de l'Université Laval
  • Membre du Comité linguistique du ministère de la Justice du Québec
  • Membre du Comité du programme de diplôme de droit notarial
  • Membre du Comité consultatif universitaire de la Chaire du notariat